- certificat\ de\ domicile
- справка с места (о месте) жительства
Dictionnaire français-russe des affaires.
certificat\ de\ domicile
Regardez d'autres dictionnaires:
Certificat de domicile — ● Certificat de domicile attestation qu on habite en un lieu donné … Encyclopédie Universelle
domicile — [ dɔmisil ] n. m. • 1326; lat. domicilium, de domus « maison » 1 ♦ Cour. Lieu ordinaire d habitation. ⇒ chez (chez soi), demeure, habitation, home, logement, maison, résidence. « Pour nous la maison est seulement un domicile, un abri » (Fustel de … Encyclopédie Universelle
Certificat de capacite pour l'entretien d'animaux d'especes non domestiques — Certificat de capacité pour l entretien d animaux d espèces non domestiques Le certificat de capacité pour l entretien d animaux d espèces non domestiques est une reconnaissance de la compétence à élever, vendre, louer, faire transiter ou… … Wikipédia en Français
Certificat De Nationalité — Le certificat de nationalité est un document officiel, délivré par les autorités d un pays, qui sert à prouver la nationalité d un individu. en France, ce document est délivré par le Greffier en chef du tribunal d instance du domicile de celui… … Wikipédia en Français
Certificat de nationalite — Certificat de nationalité Le certificat de nationalité est un document officiel, délivré par les autorités d un pays, qui sert à prouver la nationalité d un individu. en France, ce document est délivré par le Greffier en chef du tribunal d… … Wikipédia en Français
Certificat De Décès — Constat de décès Droit des personnes | Personnalité juridique en France : Personne physique et morale Acquisition de la personnalité : Naissance Perte de la personnalité : Absence, Disparition … Wikipédia en Français
Certificat de décès — Constat de décès Droit des personnes | Personnalité juridique en France : Personne physique et morale Acquisition de la personnalité : Naissance Perte de la personnalité : Absence, Disparition … Wikipédia en Français
Certificat de nationalité française — Nationalité française Une personne est dite de nationalité française lorsqu elle est régie pour ses droits civils par le code civil des Français et pour ses droits civiques ou politiques par la Constitution de la République française et… … Wikipédia en Français
Certificat de capacité pour l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques — Le certificat de capacité pour l entretien d animaux d espèces non domestiques est un document délivré par l administration française[1], reconnaissant la compétence de son titulaire à élever, vendre, louer, faire transiter ou présenter au public … Wikipédia en Français
Certificat De Naissance — Acte de naissance Droit des personnes | Personnalité juridique en France : Personne physique et morale Acquisition de la personnalité : Naissance Perte de la personnalité : Absence, Disparition … Wikipédia en Français
Certificat de naissance — Acte de naissance Droit des personnes | Personnalité juridique en France : Personne physique et morale Acquisition de la personnalité : Naissance Perte de la personnalité : Absence, Disparition … Wikipédia en Français
